Joëlle Doat


De: Joëlle DOAT
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Etienne. Présidente de la chambre de l'instruction
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Première présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Joëlle DOAT
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Joëlle DOAT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Joëlle Doat, épouse Richoux
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Doat (Joëlle)
vice-présidente (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Doat (Joëlle)
vice-présidente (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Joëlle Doat, épouse Richoux
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente du second grade
Remplace:
Mme Caubet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Joëlle Doat
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juges
Remplace:
Mme Pierce
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.